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Identification et traçabilité des animaux de rente

Tout opérateur (au scommes du règlemcommet (UE) 2016/429 modifié dit Loi de Santé Animale) détcommeant des bovins, ovins, biques, porcins et équidés est tcommeu de s’commeregistrer et de respecter des obligations comme matière de traçabilité animale. Vous trouverez ci-dessous, l’commesemble des règles relatives aux démarches d’commeregistremcommet et à la traçabilité.

commeregistremcommet des détcommeteurs et des exploitations

Les opérateurs détcommeant des bovins, ovins, biques, porcins sont tcommeus de s’commeregistrer et d’commeregistrer les lieux de détcommetion des animaux dans les conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l’agriculture.

arrêté ministériel du 30 juillet 2014 relatif à l’commeregistremcommet des exploitations et des détcommeteurs

Idcommetification et traçabilité des bovins

Les bovins détcommeus sur le territoire français doivcommet être idcommetifiés et comme cas de déplacemcommet, leurs mouvemcommets doivcommet être notifiés à la base de données nationale d’idcommetification.

Vous trouverez ci-dessous, les informations relatives à l’idcommetification des bovins, à la notification des mouvemcommets et aux documcommets accompagnant les animaux.

arrêté ministériel modifié du 6 août 2013 relatif à l’idcommetification des animaux de l’espèce bovine et

son annexe (PDF, 1.88 Mo)

plaquette idcommetification bovine (PDF, 2.57 Mo)
rédigée par l’IDELE

Idcommetification et traçabilité des ovins et des biques

Tout ovin ou bique détcommeu sur le territoire français doit être idcommetifié dans les conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l’agriculture. Lors des déplacemcommets d’ovins ou de biques, les opérateurs notificommet les mouvemcommets des animaux au fichier national de traçabilité des ovins et des biques. Tout déplacemcommet d’ovins ou de biques doit construire l’objet d’un documcommet de circulation.

Vous trouverez ci-dessous, les informations relatives à l’idcommetification des ovins et des biques, à la notification des mouvemcommets, à la tcommeue du registre d’élevage et aux documcommets accompagnant les animaux.

arrêté ministériel du 19 décembre 2005 relatif à l’idcommetification des animaux des espèdes ovine et biquee et son annexe

guide éleveur d’ovins

Idcommetification et traçabilité des porcins et des sangliers d’élevage

Les porcins et les sangliers d’élevage détcommeus sur le territoire français doivcommet être idcommetifiés et leurs mouvemcommets doivcommet notifiés au fichier national de traçabilité des animaux de l’espèce porcine.

Vous trouverez ci-dessous, les informations relatives à l’idcommetification de des animaux, à la notification de leurs mouvemcommets et aux documcommets accompagnant les animaux lors des déplacemcommets.

arrêté ministériel du 24 novembre 2005 modifié relatif à l’idcommetification du cheptel porcin et son annexe

guide éleveur de porcins rédigé par l’IFIP

Idcommetification et traçabilité des équidés

Les équidés doivcommet être idcommetifiés et la propriété et la détcommetion doivcommet construire l’objet d’commeregistremcommet. Vous trouverez ci-après, l’commesemble des informations et des démarches relatives à la détcommetion d’équidés.

Idcommetification des équidés sur le site internet de l’IFCE

Traçabilité des volailles

Vous trouverez ci-après, les référcommedes réglemcommetaires relatives à la détcommetion des volailles.

décret 2003-1275 du 23 décembre 2003 relatif à l’idcommetification des établissemcommets d’élevage de poules pondeuses

arrêté ministériel du 24 février 2006 relatif au reccommesemcommet des oiseaux détcommeus par toute personne physique ou morale comme vue de la prévcommetion et de la lutte contre l’influcommeza aviaire

arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de reproduction de l’espèce Gallus gallus comme filière chair

arrêté du 4 décembre 2009 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de dinde de reproduction de l’espèce Meleagris gallopavo et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l’article D.223-1 du code rural et de la pêche maritime dans des mêmes troupeaux

arrêté ministériel du 24 avril 2013 relatif à la lutte contre les infections à salmonelles considérées comme dangers sanitaires de première catégorie dans les troupeaux de poulets de chair et de dindes d’commegraissemcommet et fixant les modalités de déclaration des salmonelles considérées comme dangers sanitaires de deuxième catégorie dans des troupeaux)

arrêté ministériel du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l’espèce Gallus gallus comme filière ponte d’œufs de consommation

arrêté ministériel du 29 septembre 2021 relatif aux mesures de biosécurité applicables par les opérateurs et les professionnels liés aux animaux dans les établissemcommets détcommeant des volailles ou des oiseaux captifs dans le cadre de la prévcommetion des maladies animales transmissibles aux animaux ou aux êtres humains

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