Agréments dans le domaine zootechnique

établissements agréés
élevage
filière ovine
cheval
porc
filière bovine
filière caprine
génétique
réglementation
union européenne

Xavier Remongin / agriculture.gouv.fr

Retrouvez les listes d’opérateurs agréés et autres documents de référence dans le domaine zootechnique.

Listes des opérateurs agréés en France (Operators recognised in France)

• Organismes de sélection qui tiennent les livres généalogiques des reproducteurs de race pure (Purebred breeding animals) :

  • Espèces équine et asine – (Breed societies – Equine species) (PDF, 148.95 Ko)

  • Organismes de sélection ayant étendu leurs programmes de sélection sur le territoire français (XLSX, 9.4 Ko)

  • Espèce bovine (Breed societies – Bovine species) (PDF, 194.08 Ko)

  • Espèce ovine (Breed societies – Ovine species) (PDF, 171.22 Ko)

  • Espèce porcine (Breed societies – Porcine species) (PDF, 137.63 Ko)

  • Espèce caprine (Breed societies – Caprine species) (PDF, 140.93 Ko)

• Établissements de sélection qui tiennent les registres généalogiques des reproducteurs porcins hybrides (Hybrid breeding pigs) :

  • Espèce porcine (Breeding operations – Hybrid breeding pigs) (PDF, 166.18 Ko)

• Centres de collecte ou de stockage de sperme et équipes de collecte ou de production d’embryons autorisés à délivrer des certificats zootechniques (Semen collection or storage centres and embryo collection or production team authorised to issue zootechnical certificates) :

  • Centres et équipes autorisés (Authorised centres and teams) (PDF, 402.12 Ko)

Listes des opérateurs agréés dans d’autres États membres et qui réalisent des programmes de sélection approuvés étendus en France (Operators recognised in other Member States, with breeding programmes officially notified)

• Espèces bovine, ovine, caprine et porcine (Bovine, ovine, caprine and porcine species) (PDF, 140.51 Ko)
   

Autres documents (Other documents)

• Autorités compétentes (Competent authorities) (PDF, 11.92 Ko)

• Documentation spécifique aux espèces équine et asine :

  • Les démarches administratives des opérateurs de sélection animale – espèces équine et asine (PDF, 92.86 Ko)

  • Dossier organisme de sélection d’équidés (DOCX, 55.33 Ko)
       

  • Notice d’aide au renseignement du dossier « organisme de sélection d’équidés » (PDF, 121.7 Ko)

  • Annexe à la Directive 90/428/CEE concernant les échanges d’équidés destinés à des concours et fixant des conditions de participation à ces concours/dérogations prévues à l’article 4 (PDF, 138.75 Ko)

• Documentation spécifique aux espèces bovine, ovine, caprine et porcine :

  • Les démarches administratives des opérateurs de sélection animale – espèces bovine, ovine, caprine et porcine (PDF, 92.92 Ko)

  • Dossier organisme / établissement de sélection des espèces bovine, ovine, caprine et porcine (DOCX, 55.67 Ko)

  • Notice d’aide au renseignement du dossier « organisme / établissement de sélection des espèces bovine, ovine, caprine et porcine » (PDF, 252.78 Ko)